ça roule !
Il y en a des postes, avant de tenir en main son permis de conduire voiture! Afin de ne pas se perdre dans le dédale de ce parcours, nous vous avons résumé la trotte, façon jeu. Histoire d’avancer en s’amusant, sans rire de la sécurité! «Sésame, raboule-toi»! Voilà ce qu’aimerait dire celle ou celui qui […]
La question du stationnement des vélos est aujourd’hui d’une grande actualité, ce d’autant au vu de l’intérêt grandissant de la population pour ce moyen de déplacement. En effet, à Lausanne par exemple, et selon le rapport rendu au mois de juin 2023 par l’observatoire de la mobilité lausannoise, le trafic cycliste a augmenté de 300 […]
Me Courvoisier, avocat, Etude Relief Avocats Depuis le 1er janvier 2024, la nouvelle loi vaudoise sur la taxe des véhicules automobiles et des bateaux est entrée en vigueur. A savoir l’impôt cantonal obligatoire afin de recevoir des plaques d’immatriculation, lorsque l’on possède un véhicule et que l’on réside en Suisse. Cette loi modifie le système […]
Les caméras embarquées, communément appelées dashcams, sont des petits appareils qui peuvent être fixés sur le pare-brise d’un véhicule pour filmer la route devant soi. S’ils peuvent être utiles pour documenter les accidents de la circulation, les comportements routiers dangereux, ou tout simplement pour avoir un enregistrement de son trajet, leur utilisation n’est pas toujours […]
Devoir gérer un conflit avec un voisin ou un litige après un accident de la circulation, cela peut arriver à tout le monde. Avocat-conseil pour le TCS Vaud, Me Pierre Dominique Schupp vous rappelle ici les principes généraux de l’assurance protection juridique afin de ne pas être pris au dépourvu le moment venu. Les tribunaux […]
Nos villes et villages comprennent de plus en plus de zones 30, à distinguer du cas où la vitesse est limitée à 30 km/h. Pour s’y retrouver, il est toujours utile de rappeler les règles les plus importantes qui s’appliquent. Pour savoir si nous sommes dans une zone 30 ou sur une route limitée à […]
Texte Corinne Monnard Séchaud, avocate-conseil du TCS Vaud, Rusconi & Associés Le droit de la circulation routière ne cesse d’évoluer avec son temps. Afin de favoriser le covoiturage et pour réduire les embouteillages et la pollution, le Conseil fédéral a décidé d’introduire un symbole «covoiturage» dans l’ordonnance sur la signalisation routière (ci-après: OSR) dès le […]
On ne le répétera jamais assez: le droit de la circulation routière est sous-tendu par un important devoir général de prudence qui s’applique à chaque usager de la route. Ce principe, précisé et façonné au fil des années par la jurisprudence, s’inscrit plus particulièrement dans l’article 26 LCR, qui prévoit que chacun doit se comporter, […]
La Loi fédérale sur la circulation routière (LCR) a pour champ d’application la circulation sur la voie publique. Autrement dit, il faut se trouver sur la voie publique pour que les règles de la LCR s’appliquent. Dans le cadre d’une affaire de parcage dans le canton de Genève, le Tribunal fédéral a eu l’occasion de […]